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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan
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ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC
Société ARC Sarl - Agence Robert Catalan

Numéro de dépôt :
1639802
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2001
ARC de Société ARC - Agence Robert Catalan

Présentation de la marque ARC

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan domicilié(e) 37, rue Sadi Carnot, 92170 VANVES - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 21 janvier 2001.

Société ARC - Agence Robert Catalan a également déposé les autres marques suivantes : LES EXTREMES , ARC CLUB


Société ARC Sarl - Agence Robert Catalan - 37, rue Sadi Carnot, 92170 VANVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.